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Marques déposées par PASCAL CORDIER
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FEDERATION FRANCAISE DE BELOTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FEDERATION FRANCAISE DE BELOTE
PASCAL CORDIER
LUDOVIC GIVRON

Numéro de dépôt :
3691620
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
FEDERATION FRANCAISE DE BELOTE de PASCAL CORDIER

Présentation de la marque FEDERATION FRANCAISE DE BELOTE

Déposée le 16 novembre 2009 par PASCAL CORDIER et LUDOVIC GIVRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION FRANCAISE DE BELOTE »

Les déposants sont PASCAL CORDIER domicilié(e) 7 RUE DES 3 PARLEMENTAIRES - 02590 - FLUQUIERES - France et LUDOVIC GIVRON domicilié(e) 223 RUE DE FAYET - 02100 - SAINT-QUENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL CORDIER domicilié(e) 7 RUE DES 3 PARLEMENTAIRES - 02590 - FLUQUIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION FRANCAISE DE BELOTE est expirée depuis le 16 novembre 2019.

PASCAL CORDIER a également déposé les autres marques suivantes : OKTOS , X-TREM DEFI


PASCAL CORDIER - 7 RUE DES 3 PARLEMENTAIRES - 02590 - FLUQUIERES - France

LUDOVIC GIVRON - 223 RUE DE FAYET - 02100 - SAINT-QUENTIN - France


PASCAL CORDIER - 7 RUE DES 3 PARLEMENTAIRES - 02590 - FLUQUIERES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585006 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25

Inscription le 12 mai 2015 - Changement de dénomination n°648947 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-12

Inscription le 3 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658891 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; Organisation de concours (à buts culturels ou éducatifs) de belote au niveau : villes, villages, cantonal, communautés de communes ou communautés d'agglomération, départemental, régional, interrégional, national et international.